NEUFCHATEL - Délibérations

Accueil > Délibérations

Délibérations

Retrouvez ici toutes les délibérations du 18 juin 2025

PV du CM du 18 06 2025

délibération 2025_88 Convention entre ESCALL et la CAF

délibération 2025_87 Convention entre ESCALL et les établissements - mesures de responsabilisation

délibération 2025_86 Convention entre ESCALL et le lycée 2025-2026

délibération 2025_85 Convention entre ESCALL et le collège 2025-2026

délibération 2025_84 Participation aux frais de scolarité 2024-2025 dus au sivos de la béthune

délibération 2025_83 Participation aux frais de scolarité 2024-2025 dus par le sivos de la foret d'eawy

délibération 2025_82 Classe ULIS participation frais de scolarité 2024-2025 saint germain sur eaulne

délibération 2025_81 Classe ULIS participation frais de scolarité 2023-2024 saint germain sur eaulne

délibération 2025_80 Subvention sorties scolaires des élèves de CM2

délibération 2025_78 Frais de scolarité école privée

délibération 2025_77 Convention tripartite utilisation équipements sportifs

Enquête publique schema de gestion des eaux pluviales

délibération 2025_75 R‚fection de la rue du four … chaux

délibération 2025_74 Convention Rencontrons nous en Bray Eawy

délibération 2025_73 Mise en vente de véhicules

délibération 2025_72 3F Normanvie

délibération 2025_71 Mise en vente d'un logement 45 route de londinières

délibération 2025_70 Vente parcelle de terrain rue des pénitents

délibération 2025_69 Recherche de mécénat

délibération 2025_68 Acceptation d'un legs

délibération 2025_67 TLPE

deliberation 2025_65 compte rendu séance du 17 03 2025

délibération 2025_66 decisions

Retrouvez ici toutes les délibérations du 17 mars 2025

PV CM 17 03_Modifications suite au CM du 18 06

Délibération 13/2025

Délibération 14/2025

Compte financier unique

Affectation résultat

Budget primitif 2025

Participation CCAS

Subventions associations

Fongibilité crédits

Participation scolaire Quièvrecourt

Participation scolaire Sivos Bas Bray

Participation scolaire Saint martin l'Hortier

Participation scolaire Mont Arnoult

Participation scolaire Sivos de la Béthune

Participation scolaire Sivos du plateau

Participation scolaire Quièvrecourt

Participation scolaire Londinières

Participation scolaire Croixdalle

Participation scolaire Saint Martin l'Hortier (bis)

Participation scolaire Fresles

Participation scolaire Bully

Participation scolaire Sivos de la Béthune (bis)

Participation scolaire Sivos des sources de l'Aulnes

Convention CDG pour AFCI

Adhésion CDG risques professionnels

Création emploi non permanent

Escall convention centres sociaux

Escall accueil jeunes conventions CBE 24

Escall accueil jeunes conventions CBE 25

Escall convention objectifs 25-28

Scolaire demande participation financière 2024-2025

Scolaire convention ULIS

Convention police municipale - forces de police

Retrouvez ici toutes les délibérations du 3 février 2025

Plantation haies SMBV

Voirie coquelicots

Festival Anima'docs

Convention CDAD

Artificialisation des sols

Vente habitation Rte Londinières

PV du 3 février 2025 n2

PV du 3 février 2025 n1